Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'EMERAUDE
UNION CAVES LA CEZARENQUE

Numéro de dépôt :
94523160
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/05/2014

Présentation de la marque LES JARDINS D'EMERAUDE

Déposée le 16 mai 1994 par la société UNION CAVES LA CEZARENQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES JARDINS D'EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la société UNION CAVES LA CEZARENQUE domicilié(e) Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE (dossier no 2261865) - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 859 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain Pecheral UCC LA CEZARENQUE domicilié(e) Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE (dossier no 2261865) - 30130 - France.

La marque LES JARDINS D'EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JARDINS D'EMERAUDE est expirée depuis le 16 mai 2014.

UNION CAVES LA CEZARENQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MENESTRIERE SAINT-LAURENT


UNION CAVES LA CEZARENQUE - Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE (dossier no 2261865) - 30130 - France - SIREN 316859362


Alain Pecheral UCC LA CEZARENQUE - Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE (dossier no 2261865) - 30130 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2261865 - Publication au BOPI 2004-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Vin